Sélectionner une page
CONSULTER

PUBLICATIONS

ARTICLES – ÉTUDES – NOTES – OBSERVATIONS

Maître de conférences, j’ai soutenu ma thèse, le 20 septembre 2019, relative au parquet européen qui constituerait les prémices d’une autorité judiciaire de l’Union européenne. Elle a été publiée en avril 2021 dans la collection Nouvelle bibliothèque de Thèses chez Dalloz. Voir ma thèse.

Articles et études

“De l’émergence à une véritable politique pénale de l’Union européenne”, RTD Eur, à paraître septembre 2021.

“La teneur de la confiance mutuelle face à l’émergence du parquet européen”, in F. Riem (dir.), La confiance mutuelle dans l’Union européenne – De l’objetcif politique au principe juridique, Mare et Martin, à paraître septembre 2021.

“La réception du règlement portant création du parquet européen par les législateurs allemand et français”, co-écrit avec Jan-Martin Schneider, Rev. sc. crim, n°3, sept 2021.

“La proposition “e-evidence” : révélatrice des limites de l’émergence d’une procédure pénale européenne ou compromis nécessaire ?”, écrit collectivement avec Laetitia Gaurier et Alice Mornet, Revue European Papers, juin 2021.  [Disponible en ligne]

“Roger Merle : un comparatiste au service d’un éclairage humaniste”, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Annales de l’institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, n°2, juin 2021.

“Quand la responsabilité pénale embarque à bord d’un véhicule à délégation de conduite”, Gaz. pal, 29 juin 2021.

“Spécialisation de la justice ou montée en puissance des procureurs ? “, à propos de la loi n° 2020-1672 du 24 déc., D. actualité, 7 janv. 2021, [Disponible en ligne]

“Sur la route du parquet européen : de l’accélération de l’Union européenne au frein du législateur national”, Gaz pal., n°41, 24 nov. 2020, p. 18 et s.

“Les nouvelles technologies à l’origine de l’évolution contractuelle”, Communication commerce électronique, n°11, nov. 2020, étude 20.

Face au parquet européen, les droits de la défense demeureront à géométrie variable“, co-écrit avec David Père, Le monde, 9 juin 2020 [Disponible en ligne]

“La protection extensible des intérêts financiers de l’Union européenne par le parquet européen”, Revue lexbase pénal, n° 27, 28 mai 2020.

“L’Etat de droit déstabilisé par l’état d’urgence sanitaire : menaces et encadrements”, Observatoire de la justice pénale, 13 mai 2020. [Disponible en ligne]

“La cybercriminalité à l’ère de la crise sanitaire”, Les petites affiches, n° 92, 7 mai 2020. [Disponible en ligne]

“Le parquet européen à l’origine d’un bouleversement de la procédure pénale nationale – à propos du projet de loi relatif au parquet européen et à la justice spécialisée”, Dalloz actualité, 27 févr. 2020. [Disponible en ligne]

 

“Jean Cruppi : un juriste toulousain réinventeur de la Cour d’assises du XIXème siècle – Commentaire de l’essai, J. CRUPPI, La Cour d’assises, Lévy frères, 1898 “, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Annales de l’institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, n°1, 2020, p. 45 et s.

 

“Droit pénal et Conseil de l’Europe”, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Annales de l’institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, n°1, 2020, p. 221 et s.

 

“Le droit de la responsabilité civile extracontractuelle à l’épreuve de l’intelligence artificielle”, Lexbase Hebdo, édition privée n°807, 19 dec. 2019

 

“La protection des données à caractère personnel : une crise protéiforme de l’ELSJ à l’intersection du Marché intérieur “, écrit et présenté collectivement dans le cadre des ateliers doctoraux GDR-ELSJ, in H. LABAYLE (dir.), Les crises de l’espace de liberté, de sécurité et de justice, IVAP Instituto Vasco de Administracion Publica

Notes et observations

” Le juge judiciaire : seul garant de la liberté individuelle ? “, à propos des arrêts Ccas. Ch. Crim., 26 mai 2020, n° 20-81.910 et 20-81.971, Dalloz actualité, 29 mai 2020 [Disponible en ligne]

“Les droits de la défense à l’épreuve de la terreur – à propos de l’arrêt CEDH, 13 sept. 2016, Ibrahim c. Royaume-Uni, n° 5054108, 50571/08, 50573/08 et 40341/09”, in Chronique de jurisprudence des juridictions supranationales en matière de droits de l’Homme (Juill. 2016 — Juin 2017), Les petites affiches, Lextenso, 12 sept. 2018, p. 4 et s.

“Le respect du principe ne bis in idem et de la présomption d’innocence : loin d’être un mythe hellénique – à propos de l’arrêt CEDH 9 juin 2016, n°66602/09 et 71879/12, Sismanidis et Sitaridis c. Grèce”, in Chronique de jurisprudence des juridictions supranationales en matière de droits de l’Homme (Juill. 2015 — Juin 2016), Les petites affiches, Lextenso, 24 juill. 2017, p. 7 et s.

Plusieurs observations en droit pénal général, sous des arrêts de la Cour d’appel de Toulouse, parues aux cahiers de jurisprudence Aquitaine Midi-Pyrénées